CONDITIONS GENERALES DE VENTES

Note Importante !

CAEN ARCHERIE

Profite de l'effet '' yoyo '' du Dollar en rapport à l'Euro !!

Les prix de ce catalogue sont donnés à titre indicatif, et pour une grande majorité d'entre tous les produits ici présents, la tendance est heureusement parfois à la baisse !!

Et malheureusement dans d'autres cas, certains produits sont revus à la hausse !!

Profitez-en, et surtout pour éviter bien des surprises,

renseignez-vous par mail ou par textos !!

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Tous les prix s'entendent TTC (TVA à 19,6 % incluse, sauf pour la librairie qui est de 5,5 %), et au départ de Langrune sur Mer, port et emballage en sus, pour toute commande par téléphone, fax ou E-mail. Les prix indiqués au présent catalogue, sont donnés à titre indicatif et sans engagement, ils peuvent être modifiés sans préavis. 

Minimum de commande pour expédition : 45 euros.

- 2 -

 Pour les chevalets, murs de tir, ciblerie en paille ou en stramit, cibles 3D nous consulter.

- 3 -

Les marchandises vendues restent la propriété du vendeur jusqu'à leur paiement intégral, conformément au lois des 13 juillet 1967 et 12 mai 1980 (loi n°80355), sur la réserve de propriété.

- 4 -

Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire qui doit les vérifier dès leur arrivée et faire des réserves auprès de la poste ou du transporteur en cas d'avarie, perte, casse, etc...

- 5 -

Les réclamations ne seront acceptées sans notre accord préalable et seulement que dans un délai de huit jours, suivant la réception des marchandises. Ils devront être expédiés par courrier recommandé avec avis de réception, en tenant compte de leur valeur.

- 6 -

Toutes nos ventes sont payables comptant par chèque à la commande ou contre remboursement, incluant les frais d'expéditions, à l'exception de quelques cas promotionnels.

- 7 -

Pour tout paiement administratif (Trésor Public), règlement à 45 jours, date de facture. Au-delà de cette expiration, le montant de la facture sera majoré des intérêts légaux moratoires.

- 8 -

Tout retard de paiement, entraînera automatiquement le remboursement des frais que nous aurions à supporter et le paiement des intérêts de retard au taux de 1,5 % par mois. Le recouvrement des créances non réglées, fera l'objet d'une facturation de frais dus sans délais, et les frais judiciaires seront à la charge du débiteur.

- 9 -

Tous nos litiges seront réglés auprès du Tribunal de CAEN.